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Chaque donnée collectée porte sa durée de conservation.

Une étiquette de conformité dit ce qu'est une donnée, pourquoi vous la conservez et pendant combien de temps. Posée sur un dossier, une question de formulaire ou un modèle, elle suit les pièces que vous recevez. À l'échéance, une automatisation archive, anonymise ou supprime, après votre validation.

Une pièce porte l'étiquette « Pièces KYC, 5 ans ». Le délai part de sa collecte ; une alerte prévient avant l'échéance ; à l'échéance, une automatisation archive l'espace, anonymise ou supprime les données, la suppression n'ayant lieu qu'après validation.
  1. Pièces KYC · 5 ansLe délai part de la réception de la pièce.
  2. AlerteVos administrateurs sont prévenus avant l'échéance.
  3. ÉchéanceUne automatisation peut agir.
  4. Archivage de l'espace, Anonymisation, Suppression, après validation

01Une étiquette

Tout ce qu'il faut savoir sur une donnée, au même endroit.

Une étiquette réunit ce que votre registre et votre DPO demandent pour chaque type de donnée.

Les durées et les bases légales sont les vôtres : Nestor les applique, il ne les décide pas.

Nom
Pièces KYC
Catégorie de données
Pièce d'identité
Base légale (RGPD)
Obligation légale
Finalité du traitement
Connaissance client
Niveau de sensibilité
Sensible
Durée de conservation
5 ans, à compter de la collecte
Justification de la conservation
La règle validée par votre conformité
Visible par la personne concernée
Oui

02Où elle s'applique

Étiquetée une fois, à l'endroit où la donnée arrive.

Posez l'étiquette sur ce qui sert à collecter : les pièces et réponses reçues en héritent, y compris celles qui arrivent plus tard.

Le dossier « Justificatifs » porte l'étiquette « Justificatifs, 3 ans ». L'avis d'imposition et le justificatif de domicile qu'il contient en héritent, comme la pièce déposée le mois suivant.
  1. Dossier « Justificatifs »Étiqueté une fois. Justificatifs · 3 ans.
  2. Avis d'impositionHérite de l'étiquette du dossier.
  3. Justificatif de domicileHérite de l'étiquette du dossier.
  4. Pièce déposée le mois suivantÉtiquetée dès son arrivée.
  • Sur un dossier

    Ses fichiers et ses sous-dossiers héritent de l'étiquette.

  • Sur une question ou un modèle

    Les réponses d'un formulaire et les pièces demandées héritent de l'étiquette de la question ou du modèle.

  • À la main

    Une pièce, un message ou toute une sélection de fichiers, en une fois.

  • Des modèles par métier

    Importez un jeu d'étiquettes prêt à ajuster : ressources humaines, expertise comptable, avocats, banque, assurance, notaires, immobilier.

Si deux étiquettes s'appliquent à la même donnée, la durée la plus longue l'emporte.

03Automatisations

À l'échéance, la règle s'applique. Avec votre accord.

Une automatisation se déclenche avant l'échéance, à l'échéance, après, ou à intervalle régulier pour un récapitulatif. Elle prévient vos administrateurs, archive, anonymise, supprime, ou demande à la personne de renouveler son consentement.

  1. QuandÀ l'échéanceLes pièces étiquetées « Pièces KYC » atteignent leur durée de conservation.
  2. AlorsSupprimer les donnéesL'action est préparée pour chaque élément concerné.
  3. Garde-fouValidation humaineRien n'est supprimé sans l'accord d'un administrateur. Une suspension bloque l'action le temps d'un litige ou d'un audit.

Les actions possibles

Alerte d'échéance
Dans l'application ou par email, à vos propriétaires et administrateurs.
Archivage de l'espace d'échanges
L'espace est clôturé et rangé, l'historique reste consultable.
Anonymisation des données
Pour garder vos statistiques sans conserver l'identité des personnes.
Suppression des données
Définitive, et toujours soumise à validation.
Renouvellement du consentement
La personne reçoit une demande ; si elle l'accepte, la durée est prolongée.
Mise à jour d'un attribut
Une information est inscrite sur la fiche du contact, pour vos autres règles.

Les garde-fous

  • Validation humaineLes actions irréversibles attendent l'accord d'un administrateur. Sans décision, la demande expire et revient au passage suivant : elle n'est jamais approuvée d'office.
  • SuspensionsGelez la suppression des données visées le temps d'un litige, d'un audit ou d'une enquête.
  • SimulationMesurez ce qu'une règle toucherait avant de l'activer.
  • Une seule exécutionChaque élément n'est traité qu'une fois par une même règle.

04Pilotage et preuves

Ce que vous conservez, et la preuve de ce que vous avez supprimé.

Quatre vues réservées aux propriétaires et administrateurs de votre compte.

  • 01

    Pilotage

    Volumes par catégorie de données et par niveau de sensibilité, étiquettes à compléter, échéances des 90 prochains jours.

  • 02

    Journal d'audit

    Chaque action du moteur de conformité et de vos équipes, filtrable, exportable en dossier de preuve au format PDF.

  • 03

    Registre des traitements

    Tenez le registre prévu par l'article 30 du RGPD, publiez-en des versions et programmez sa revue.

  • 04

    Cartographie des accès

    Qui peut accéder à quelles données étiquetées. La consultation de cette vue est elle-même tracée.

05Côté personne concernée

« Ce que nous conservons à votre sujet. »

Vous choisissez les étiquettes visibles. La personne voit, dans son espace, quelles données vous conservez, pourquoi vous pouvez les conserver et jusqu'à quand.

Une réponse prête avant même la question : moins de demandes d'information à traiter, et un engagement que vos clients voient.

Dans l'espace de la personne
Ce que nous conservons à votre sujet
Pièce d'identité, justificatif de domicile
Pourquoi nous pouvons les conserver
Obligation légale : connaissance client
Jusqu'à quand
5 ans à compter de leur dépôt

06Questions fréquentes

Questions fréquentes

Quand les étiquettes de conformité seront-elles disponibles ?

Elles sont en cours de finalisation. Parlez-nous de vos règles de conservation : nous vous prévenons dès leur ouverture.

Nestor peut-il supprimer des données sans mon accord ?

Non. La suppression et l'anonymisation attendent toujours la validation d'un administrateur, et une suspension les bloque pendant un litige ou un audit.

Que peut-on étiqueter ?

Les messages, les pièces et fichiers, les réponses de formulaires et de demandes. Posée sur un dossier, une question ou un modèle, l'étiquette passe aux données qu'ils servent à collecter. Elle pourra aussi se poser sur une campagne, un portail ou un espace d'échanges.

Puis-je reprendre mes règles existantes ?

Oui. Importez un modèle d'étiquettes par métier puis ajustez-le, ou importez votre propre référentiel. Vous pouvez aussi l'exporter.

Les étiquettes me rendent-elles conforme au RGPD ?

Elles vous aident à appliquer et à documenter vos règles : durées, bases légales, registre, preuves. La conformité dépend aussi de vos choix et de votre organisation, à valider avec votre DPO.

Une autre question ?Choisissez le sujet de votre demande : notre équipe vous répond par email.

Des durées de conservation à faire appliquer ?

Parlez-nous de vos documents et de vos règles : nous vous montrons Nestor aujourd'hui et vous prévenons à l'ouverture des étiquettes.

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